« décret n° 92-890 du 2 septembre 1992 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques (Q22839) » : différence entre les versions

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Propriété / eli:amends : décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 relatif portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques / référence
 
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date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 92-890 du 2 septembre 1992 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 92-890 du 2 septembre 1992 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1992/9/2/MENT9203215D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1992/9/2/92-890
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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