« arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q13782) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020 |
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000006057847 | |||||||||||||||
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LEGITEXT000039233745 | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233745 | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000006057847 | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233745 | |||||||||||||||
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arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de la recherche agronomique (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000006057847 | |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233745 | |||||||||||||||
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14 novembre 1987
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000006057847 | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
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Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233745 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000006057847 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233745 |
Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:07
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
aucune valeur
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
14 novembre 1987
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
1 janvier 2020
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
FRA
1 référence
29 novembre 2019
4 novembre 1987
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/1987/11/4/RESY8700778A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
arrêté du 4 novembre 1987 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent vacataire de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
Identifiants
LEGITEXT000006057847
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
LEGITEXT000039233745
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233745
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000006057847
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233745