« décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers (Q15277) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:title : décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, à l'intégration et à certaines modalités de mise à disposition. (français) / rang | |||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, à l'intégration et à certaines modalités de mise à disposition (français) | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition (français) | |||||||||||||||
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019474867 |
Dernière version du 4 janvier 2020 à 08:40
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
LEGITEXT000019474867
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000023457725
Ontologie ELI
15 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000023457725
21 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000019474867
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
LEGITEXT000019474867
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000023457725
14 octobre 1988
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
21 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000023457725
15 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000019474867
décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers (français)
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, à l'intégration et à certaines modalités de mise à disposition (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000023457725
décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000019474867
FRA
1 référence
29 novembre 2019
13 octobre 1988
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1988/10/13/SPSH8801218D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1988/10/13/88-976
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006066951
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000006066951
LEGITEXT000023457725
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LEGITEXT000019474867
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29 novembre 2019
LEGITEXT000023457725
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88-976
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29 novembre 2019