« décret n° 90-891 du 1er octobre 1990 modifiant le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur (Q18409) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-891 du 1er octobre 1990 modifiant le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-891 du 1er octobre 1990 modifiant le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/10/1/MENN9000449D
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/10/1/90-891
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    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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