« décret n° 91-43 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 modifié relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, le décret n° 89-610 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et le décret n° 89-614 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (Q19024) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
||||||||||||||
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/1991/1/14/SANH9002285D / rang | Propriété / identifiant ELI : eli/decret/1991/1/14/SANH9002285D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/1991/1/14/SANH9002285D / rang | Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/1991/1/14/SANH9002285D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
|
Dernière version du 21 décembre 2019 à 21:04
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 91-43 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 modifié relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, le décret n° 89-610 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et le décret n° 89-614 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 août 1990
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 91-43 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 modifié relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, le décret n° 89-610 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et le décret n° 89-614 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
14 janvier 1991
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1991/1/14/SANH9002285D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1991/1/14/91-43
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006077084
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
91-43
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019