« décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (Q21476) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
12 février 1992
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 février 1992
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1992/2/11/MENN9200073D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1992/2/11/92-133
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006078703
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
92-133
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019