« décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger. (Q44489) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020
 
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Propriété / eli:title
décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger. (français)
 
Propriété / eli:title : décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger. (français) / rang
Rang normal
 
Propriété / eli:title : décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger. (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
 
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2002/1/4/MAEA0120362D / rangPropriété / identifiant ELI : eli/decret/2002/1/4/MAEA0120362D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2002/1/4/MAEA0120362D / rangPropriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2002/1/4/MAEA0120362D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / eli:title
 
décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger (français)
Propriété / eli:title : décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger (français) / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:title : décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
Horodatage+2020-01-02T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 3 janvier 2020 à 23:05

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger.
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/decret/2002/1/4/MAEA0120362D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2002/1/4/2002-22
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    décret n°2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q44489&oldid=173968"