« arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q45868) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020 |
||||||||||||||
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233734 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233734 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / état | |||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur différée / rang | |||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur différée / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233734 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233734 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force | |||||||||||||||
| |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / eli:in_force | |||||||||||||||
Propriété / eli:in_force : en vigueur / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:in_force : en vigueur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA | |||||||||||||||
LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000019670149 / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000019670149 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA | |||||||||||||||
LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233734 / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233734 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / état | |||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / état | |||||||||||||||
Propriété / état : modifié / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / état : modifié / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000019670149 / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000019670149 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233734 / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233734 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (français) / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force | |||||||||||||||
6 juillet 2002
| |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 6 juillet 2002 / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 6 juillet 2002 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
| |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
| |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : 1 janvier 2020 / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : 1 janvier 2020 / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000019670149 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233734 |
Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:08
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
aucune valeur
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
6 juillet 2002
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
1 janvier 2020
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
FRA
1 référence
29 novembre 2019
26 juin 2002
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2002/6/26/MENA0201475A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
Identifiants
LEGITEXT000019670149
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
LEGITEXT000039233734
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233734
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000019670149
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233734