« décret n° 2003-85 du 30 janvier 2003 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales (Q46897) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
||||||||||||||
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2003/1/30/MENS0300079D / rang | Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2003/1/30/MENS0300079D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2003/1/30/MENS0300079D / rang | Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2003/1/30/MENS0300079D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
|
Dernière version du 21 décembre 2019 à 20:58
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2003-85 du 30 janvier 2003 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 février 2003
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2003-85 du 30 janvier 2003 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
30 janvier 2003
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2003/1/30/MENS0300079D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2003/1/30/2003-85
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005633928
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2003-85
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019