« arrêté du 15 janvier 1974 portant modification dans certains départements, pour l'année 1974, des périodes d'interdiction spécifique de la pêche du saumon et interdiction de toute pêche du saumon dans une section de l'Allier (Q4498) » : différence entre les versions
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 24 décembre 2019 à 11:14
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 15 janvier 1974 portant modification dans certains départements, pour l'année 1974, des périodes d'interdiction spécifique de la pêche du saumon et interdiction de toute pêche du saumon dans une section de l'Allier |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
31 décembre 1974
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
18 janvier 1974
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 15 janvier 1974 portant modification dans certains départements, pour l'année 1974, des périodes d'interdiction spécifique de la pêche du saumon et interdiction de toute pêche du saumon dans une section de l'Allier (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
15 janvier 1974
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006074592
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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9 décembre 2019