« arrêté du 10 octobre 1977 pris en application de l'article 40 du décret n° 75-306 du 28 avril 1975 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base, fixant les mesures particulières de sécurité applicables à certaines installations nucléaires de base (Q5760) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
 
Propriété / identifiant ELI
eli/arrete/1977/10/10
 
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1977/10/10 / rang
Rang normal
 
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1977/10/10 / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
 
Propriété / identifiant ELI Légifrance
 
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1977/10/10 / rang
Rang normal
 
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1977/10/10 / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
 
Propriété / identifiant ELI
 
aucune valeur
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / rang
 
Rang normal
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
Propriété / identifiant ELI Légifrance
 
aucune valeur
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / rang
 
Rang normal
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 24 décembre 2019 à 11:16

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 10 octobre 1977 pris en application de l'article 40 du décret n° 75-306 du 28 avril 1975 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base, fixant les mesures particulières de sécurité applicables à certaines installations nucléaires de base
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 10 octobre 1977 pris en application de l'article 40 du décret n° 75-306 du 28 avril 1975 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base, fixant les mesures particulières de sécurité applicables à certaines installations nucléaires de base (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q5760&oldid=168436"