« arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) (Q69599) » : différence entre les versions
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Libellé [fr] modifié : arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) |
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arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse | arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) | ||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) (français) | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:14
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
14 mai 2010
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
26 avril 2010
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2010/4/26/JUSF1011551A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000022212377
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019