« arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95) (Q70319) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95)
 
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arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95)
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arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (français)
 
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arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95) (français)
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synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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CalendrierGrégorien
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Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:24

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/6/16/JUSF1016460A
    arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Argenteuil (95) (français)

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