« décret n° 83-791 du 2 septembre 1983 modifiant le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré (Q8838) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 83-791 du 2 septembre 1983 modifiant le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
8 septembre 1983
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 83-791 du 2 septembre 1983 modifiant le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
2 septembre 1983
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1983/9/2/83-791
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006064235
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
83-791
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019