« décret n° 2014-1682 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités » (Q91549) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence | Propriété / eli:date_no_longer_in_force : 1 janvier 2020 / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Propriété / eli:in_force | Propriété / eli:in_force | ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:in_force : en vigueur / référence | Propriété / eli:in_force : non en vigueur / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2014/12/30/MENS1425899D / rang | Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2014/12/30/MENS1425899D / rang | ||||||||||||||||||||||||||
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Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2014/12/30/MENS1425899D / rang | Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2014/12/30/MENS1425899D / rang | ||||||||||||||||||||||||||
Rang préféré |
Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 2014-1682 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités » |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
1 référence
1 janvier 2015
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2014-1682 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités » (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
30 décembre 2014
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2014/12/30/MENS1425899D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2014/12/30/2014-1682
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000030050064
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2014-1682
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019