« décret n° 2015-485 du 28 avril 2015 modifiant le décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) (Q93211) » : différence entre les versions

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Propriété / eli:amends
 
Propriété / eli:amends : décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:amends : décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) / référence
 
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Version du 21 décembre 2019 à 13:51

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2015-485 du 28 avril 2015 modifiant le décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2015-485 du 28 avril 2015 modifiant le décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2015/4/28/DEVD1405651D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2015/4/28/2015-485
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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