« décret n° 2008-265 du 17 mars 2008 modifiant le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (Q60316) » : différence entre les versions
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date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 21 décembre 2019 à 13:55
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 2008-265 du 17 mars 2008 modifiant le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie |
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Déclarations
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
20 mars 2008
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2008-265 du 17 mars 2008 modifiant le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
17 mars 2008
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29 novembre 2019
eli/decret/2008/3/17/ESRS0801075D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/3/17/2008-265
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000018383724
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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2008-265
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29 novembre 2019
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