« décret n° 2006-1417 du 20 novembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Q55965) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:amends : décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:amends : décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. / référence | |||||||||||||||
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2006-1417 du 20 novembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
22 novembre 2006
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2006-1417 du 20 novembre 2006 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
20 novembre 2006
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2006/11/20/MJSK0670251D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2006/11/20/2006-1417
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006054754
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2006-1417
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019