« arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud (31) (Q64603) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud (31)
 
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arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud (31)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:15

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud (31)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/4/14/JUSF0907730A
    arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulouse Sud (31) (français)

    Identifiants