« décret n° 2000-394 du 5 mai 2000 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques (Q41303) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2000/5/5/MENS0000966D / rangPropriété / identifiant ELI : eli/decret/2000/5/5/MENS0000966D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2000/5/5/MENS0000966D / rangPropriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2000/5/5/MENS0000966D / rang
Rang normal
Rang préféré

Version du 8 décembre 2019 à 18:08

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2000-394 du 5 mai 2000 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2000-394 du 5 mai 2000 modifiant le décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques (français)
    eli/decret/2000/5/5/MENS0000966D
    eli/decret/2000/5/5/2000-394

    Identifiants