« décret n° 2000-1111 du 10 novembre 2000 modifiant le décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur adjoint et de sous-directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (Q42235) » : différence entre les versions

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Version du 8 décembre 2019 à 18:09

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2000-1111 du 10 novembre 2000 modifiant le décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur adjoint et de sous-directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2000-1111 du 10 novembre 2000 modifiant le décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur adjoint et de sous-directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (français)
    eli/decret/2000/11/10/MENF0002693D
    eli/decret/2000/11/10/2000-1111

    Identifiants