« décret n° 2001-896 du 28 septembre 2001 modifiant le décret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs (Q43819) » : différence entre les versions

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Version du 8 décembre 2019 à 18:03

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2001-896 du 28 septembre 2001 modifiant le décret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2001-896 du 28 septembre 2001 modifiant le décret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs (français)
    eli/decret/2001/9/28/MJSK0170140D
    eli/decret/2001/9/28/2001-896

    Identifiants