« décret n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers, le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation et le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (Q44447) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2001/12/31/MESH0124151D / rangPropriété / identifiant ELI : eli/decret/2001/12/31/MESH0124151D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2001/12/31/MESH0124151D / rangPropriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2001/12/31/MESH0124151D / rang
Rang normal
Rang préféré

Version du 8 décembre 2019 à 18:03

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers, le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation et le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers, le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation et le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (français)
    eli/decret/2001/12/31/MESH0124151D
    eli/decret/2001/12/31/2001-1374

    Identifiants