« arrêté du 17 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Verdun (Q65936) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
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| Propriété / eli:title : arrêté du 17 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Verdun (français) / rang | |||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 17 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Verdun (55) (français) | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 24 décembre 2019 à 14:14
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 17 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Verdun |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
14 août 2009
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
17 juillet 2009
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2009/7/17/JUSF0918549A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 17 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Verdun (55) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000020973300
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
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29 novembre 2019
aucune valeur
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29 novembre 2019