« décret n° 2008-915 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (Q61999) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2008-915 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
13 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2008-915 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/9/11/DEFD0817542D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/9/11/2008-915
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000019461625
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2008-915
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019