« décret n° 2015-1835 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale (Q96366) » : différence entre les versions

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Version du 8 décembre 2019 à 15:07

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2015-1835 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2015-1835 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale (français)
    eli/decret/2015/12/30/MENH1526762D
    eli/decret/2015/12/30/2015-1835

    Identifiants