« arrêté du 27 juin 1963 relatif aux mesures particulières de sécurité applicables dans les entreprises de maturation, mûrissage ou déverdissage de fruits et légumes par chauffage au gaz à flamme nue (Q2395) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1963/6/27 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1963/6/27 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1963/6/27 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1963/6/27 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
|
Dernière version du 24 décembre 2019 à 11:11
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 27 juin 1963 relatif aux mesures particulières de sécurité applicables dans les entreprises de maturation, mûrissage ou déverdissage de fruits et légumes par chauffage au gaz à flamme nue |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
13 juillet 1964
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 27 juin 1963 relatif aux mesures particulières de sécurité applicables dans les entreprises de maturation, mûrissage ou déverdissage de fruits et légumes par chauffage au gaz à flamme nue (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
27 juin 1963
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006072536
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019