« arrêté du 3 janvier 1966 concernant les garanties d'hygiène, de technique et de sécurité des salles où les éducateurs physiques ou sportifs exercent leur profession (Q2756) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1966/1/3 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : eli/arrete/1966/1/3 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1966/1/3 / rang | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/arrete/1966/1/3 / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
| |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / identifiant ELI Légifrance : aucune valeur / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
|
Dernière version du 24 décembre 2019 à 11:11
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 3 janvier 1966 concernant les garanties d'hygiène, de technique et de sécurité des salles où les éducateurs physiques ou sportifs exercent leur profession |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
28 juin 2015
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
16 janvier 1966
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 3 janvier 1966 concernant les garanties d'hygiène, de technique et de sécurité des salles où les éducateurs physiques ou sportifs exercent leur profession (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
3 janvier 1966
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006072482
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019