« arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (Q64601) » : différence entre les versions

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Propriété / eli:title
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (français)
 
Propriété / eli:title : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (français) / rang
Rang normal
 
Propriété / eli:title : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
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Propriété / eli:title
 
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (12) (français)
Propriété / eli:title : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (12) (français) / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:title : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (12) (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Version du 24 décembre 2019 à 14:12

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2009/4/14/JUSF0907725A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rodez (12) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
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