« arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar (68) (Q67172) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar (68)
 
libellé / frlibellé / fr
arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar
arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar (68)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:23

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar (68)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/11/5/JUSF0926724A
    arrêté du 5 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Colmar (68) (français)

    Identifiants