« arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (20) (Q67894) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (20)
 
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arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia
arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (20)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:26

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (20)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/12/24/JUSF1003225A
    arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (20) (français)

    Identifiants