« arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (Q68618) » : différence entre les versions
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Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
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Propriété / eli:title : arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (français) / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:title : arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 24 décembre 2019 à 17:08
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
27 février 2010
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 février 2010
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2010/2/11/JUSF1004872A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000021874697
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019