« arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine (93) (Q70307) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine (93)
 
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arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine (93)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:23

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine (93)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/6/16/JUSF1016456A
    arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Pierrefitte-sur-Seine (93) (français)

    Identifiants