« arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy (74) (Q72360) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy (74)
 
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arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy (74)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:31

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy (74)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/12/10/JUSF1100102A
    arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Annecy (74) (français)

    Identifiants