« arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar (26) (Q72374) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
Libellé [fr] modifié : arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar (26)
 
libellé / frlibellé / fr
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar (26)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:34

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar (26)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/12/10/JUSF1100105A
    arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montélimar (26) (français)

    Identifiants