« arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q101075) » : différence entre les versions
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Propriété / eli:title | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233669 | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
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2 février 2017
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Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 2 février 2017 / rang | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000033964675 |
Version du 3 janvier 2020 à 23:05
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
2 février 2017
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
FRA
1 référence
29 novembre 2019
19 janvier 2017
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2017/1/19/MENR1700184A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
Identifiants
LEGITEXT000033964675
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675