« décret n° 2019-1042 du 10 octobre 2019 relatif à la création du centre hospitalier régional de Grenoble par fusion-absorption du centre hospitalier de Voiron par le centre hospitalier régional universitaire de Grenoble (Q112078) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020
 
Propriété / état
 
Propriété / état : en vigueur différée / rang
Rang normal
 
Propriété / état : en vigueur différée / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
 
Propriété / eli:in_force
 
Propriété / eli:in_force : non en vigueur / rang
Rang normal
 
Propriété / eli:in_force : non en vigueur / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
 
Propriété / état
 
Propriété / état : en vigueur / rang
 
Rang normal
Propriété / état : en vigueur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
Propriété / eli:in_force
 
Propriété / eli:in_force : en vigueur / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:in_force : en vigueur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 4 janvier 2020 à 08:41

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2019-1042 du 10 octobre 2019 relatif à la création du centre hospitalier régional de Grenoble par fusion-absorption du centre hospitalier de Voiron par le centre hospitalier régional universitaire de Grenoble
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2019-1042 du 10 octobre 2019 relatif à la création du centre hospitalier régional de Grenoble par fusion-absorption du centre hospitalier de Voiron par le centre hospitalier régional universitaire de Grenoble (français)
    eli/decret/2019/10/10/SSAH1926663D
    eli/decret/2019/10/10/2019-1042

    Identifiants