« arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q101075) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020 |
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
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arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
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1 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
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Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:15
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
aucune valeur
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
2 février 2017
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
1 janvier 2020
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
FRA
1 référence
29 novembre 2019
19 janvier 2017
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2017/1/19/MENR1700184A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
Identifiants
LEGITEXT000033964675
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
LEGITEXT000039233669
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233669
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000033964675
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233669