« arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q101075) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020
 
Propriété / identifiant id DILA
 
LEGITEXT000039233669
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233669 / rang
 
Rang préféré
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233669 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233669
Propriété / identifiant LEGITEXT
 
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233669 / rang
 
Rang préféré
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233669 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233669
Propriété / eli:title
 
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:title : arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233669
Propriété / eli:first_date_entry_in_force
 
1 janvier 2020
Horodatage+2020-01-01T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233669
Propriété / eli:date_no_longer_in_force
 
aucune valeur
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233669

Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:15

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    1 janvier 2020
    aucune valeur
    2 février 2017
    1 janvier 2020
    eli/arrete/2017/1/19/MENR1700184A
    arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
    arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)

    Identifiants