« décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé (Q74342) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 6 janvier 2020 |
||||||||||||||||||||||||||
Propriété / état | Propriété / état | ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur / référence | Propriété / état : abrogé / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 6 janvier 2020
| ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:title | Propriété / eli:title | ||||||||||||||||||||||||||
décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé (français) | |||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:title : décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé (français) / référence | Propriété / eli:title : décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé (français) / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 6 janvier 2020
| ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | Propriété / eli:date_no_longer_in_force | ||||||||||||||||||||||||||
30 décembre 2019
| |||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence | Propriété / eli:date_no_longer_in_force : 30 décembre 2019 / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 6 janvier 2020
| ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:in_force | Propriété / eli:in_force | ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:in_force : en vigueur / référence | Propriété / eli:in_force : non en vigueur / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 6 janvier 2020
|
Dernière version du 6 janvier 2020 à 22:18
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
Ontologie ELI
30 décembre 2019
1 référence
1 référence
11 mai 2011
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2011-503 du 9 mai 2011 relatif à la Conférence nationale de santé (français)
1 référence
FRA
1 référence
29 novembre 2019
9 mai 2011
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2011/5/9/ETSP1108841D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2011/5/9/2011-503
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000023971770
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2011-503
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019