« décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales (Q4129) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 7 janvier 2020 |
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Propriété / état | Propriété / état | ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / état : en vigueur / référence | Propriété / état : abrogé / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Propriété / eli:date_no_longer_in_force | Propriété / eli:date_no_longer_in_force | ||||||||||||||||||||||||||
30 décembre 2019
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Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence | Propriété / eli:date_no_longer_in_force : 30 décembre 2019 / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Propriété / eli:in_force | Propriété / eli:in_force | ||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:in_force : en vigueur / référence | Propriété / eli:in_force : non en vigueur / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
Ontologie ELI
30 décembre 2019
1 référence
1 référence
15 novembre 1986
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
8 novembre 1972
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1972/11/8/72-1025
1 référence
29 novembre 2019
décret n°72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales (français)
1 référence
Identifiants
LEGITEXT000006061884
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
72-1025
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019