« décret n° 88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (Q14640) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
← Modification précédente
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 7 janvier 2020
 
Propriété / eli:titlePropriété / eli:title
décret n° 88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (français)
décret n°88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (français)
Propriété / eli:title : décret n° 88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (français) / référencePropriété / eli:title : décret n°88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
Horodatage+2019-11-29T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
Horodatage+2020-01-07T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n°88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    7 janvier 2020
    identifiant ELI
    eli/decret/1988/4/26/ASET8803314D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1988/4/26/88-448
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q14640&oldid=175074"