décret n° 88-281 du 22 mars 1988 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports (Q14408)

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décret n° 88-281 du 22 mars 1988 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 88-281 du 22 mars 1988 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1988/3/22/PRMJ8860033D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1988/3/22/88-281
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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