arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73) (Q71797)

De WikiLex
Version datée du 24 décembre 2019 à 17:27 par Seb35 (discussion | contributions) (‎Libellé [fr] modifié : arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73))
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/10/21/JUSF1028037A
    arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73) (français)

    Identifiants