arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Normandie au sein de l'université de Caen (Q85411)

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arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Normandie au sein de l'université de Caen
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:date_no_longer_in_force
    1 janvier 2020
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000027918257
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039240231
    eli:first_date_entry_in_force
    1 septembre 2013
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000027918257
    1 janvier 2020
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039240231
    identifiant ELI
    eli/arrete/2013/8/30/ESRS1319512A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'université de Caen (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000027918257
    arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Normandie au sein de l'université de Caen (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039240231

    Identifiants

    identifiant id DILA
    LEGITEXT000027918257
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000027918257
    LEGITEXT000039240231
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039240231
     
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