décret n° 2004-1121 du 14 octobre 2004 modifiant le décret n° 91-321 du 27 mars 1991 relatif à l'organisation des services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l'éducation nationale (Q50904)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2004-1121 du 14 octobre 2004 modifiant le décret n° 91-321 du 27 mars 1991 relatif à l'organisation des services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l'éducation nationale
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2004-1121 du 14 octobre 2004 modifiant le décret n° 91-321 du 27 mars 1991 relatif à l'organisation des services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l'éducation nationale (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2004/10/14/MENS0401781D
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2004/10/14/2004-1121
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

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