arrêté du 22 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Pointe-à-Pitre (Q70819)

De WikiLex
Version datée du 24 décembre 2019 à 17:11 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 22 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Pointe-à-Pitre
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/7/22/JUSF1020221A
    arrêté du 22 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Pointe-à-Pitre (971) (français)

    Identifiants