décret n° 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris (Q17690)

De WikiLex
Version datée du 8 décembre 2019 à 15:17 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/5/25/MENT9000074D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/5/25/90-439
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q17690&oldid=121845"