décret n° 91-925 du 13 septembre 1991 modifiant le décret n° 90-361 du 20 avril 1990 portant organisation de l'Ecole centrale des arts et manufactures (Q20457)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 91-925 du 13 septembre 1991 modifiant le décret n° 90-361 du 20 avril 1990 portant organisation de l'Ecole centrale des arts et manufactures
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 91-925 du 13 septembre 1991 modifiant le décret n° 90-361 du 20 avril 1990 portant organisation de l'Ecole centrale des arts et manufactures (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1991/9/13/MENT9101961D
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1991/9/13/91-925
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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