arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Mende (Q66174)

De WikiLex
Version datée du 24 décembre 2019 à 14:15 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Mende
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/7/30/JUSF0918494A
    arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Mende (48) (français)

    Identifiants