arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Aulnay-sous-Bois (Q70320)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Aulnay-sous-Bois
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/6/16/JUSF1016454A
    arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Aulnay-sous-Bois (93) (français)

    Identifiants